Home

vision Stupide rafraîchir comment calculer le fctva Navette Nettoie le sol Grincer

Mémorandum de l'AFIGESE relatif au Fonds de Compensation pour la TVA (FCTVA)
Mémorandum de l'AFIGESE relatif au Fonds de Compensation pour la TVA (FCTVA)

La réforme du FCTVA : automatisation, comptes et dépenses éligibles
La réforme du FCTVA : automatisation, comptes et dépenses éligibles

Untitled
Untitled

WIN] - [COMPTA] Déclaration du FCTVA - Fonds de compensation de la taxe sur  la valeur ajoutée | AGEDI
WIN] - [COMPTA] Déclaration du FCTVA - Fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée | AGEDI

Fiche n° 1 Les conditions d'éligibilité des dépenses d'entretien des  bâtiments publics et de la voirie
Fiche n° 1 Les conditions d'éligibilité des dépenses d'entretien des bâtiments publics et de la voirie

Fonds de compensation pour la TVA (FCTVA) : France Digues se mobilise ! -  Actualités - France Digues
Fonds de compensation pour la TVA (FCTVA) : France Digues se mobilise ! - Actualités - France Digues

WIN] - [COMPTA] Déclaration du FCTVA - Fonds de compensation de la taxe sur  la valeur ajoutée | AGEDI
WIN] - [COMPTA] Déclaration du FCTVA - Fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée | AGEDI

FCTVA
FCTVA

FCTVA : Mode d'emploi - PDF Téléchargement Gratuit
FCTVA : Mode d'emploi - PDF Téléchargement Gratuit

Guide FCTVA 2014
Guide FCTVA 2014

Mémorandum de l'AFIGESE relatif au Fonds de Compensation pour la TVA (FCTVA)
Mémorandum de l'AFIGESE relatif au Fonds de Compensation pour la TVA (FCTVA)

annexes circulare 2022 - bénéficiaires relevant du régime automatisé.odt
annexes circulare 2022 - bénéficiaires relevant du régime automatisé.odt

Les conditions de l'éligibilité d'une dépense au FCTVA
Les conditions de l'éligibilité d'une dépense au FCTVA

Loi de finances pour 2020 Note n°4 : Dotations, FCTVA et FSRIF I. Les  concours de l'Etat en 2020 et les dispositions concerna
Loi de finances pour 2020 Note n°4 : Dotations, FCTVA et FSRIF I. Les concours de l'Etat en 2020 et les dispositions concerna

FCTVA : Mode d'emploi - PDF Téléchargement Gratuit
FCTVA : Mode d'emploi - PDF Téléchargement Gratuit

Automatisation et assiette du FCTVA | Centre de Formation des Maires et des  Elus Locaux - C.F.M.E.L.
Automatisation et assiette du FCTVA | Centre de Formation des Maires et des Elus Locaux - C.F.M.E.L.

Etat préparatoire du FCTVA
Etat préparatoire du FCTVA

WIN] - [COMPTA] Déclaration du FCTVA - Fonds de compensation de la taxe sur  la valeur ajoutée | AGEDI
WIN] - [COMPTA] Déclaration du FCTVA - Fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée | AGEDI

Projet de loi de finances pour 2018 - notes de présentation
Projet de loi de finances pour 2018 - notes de présentation

376\377\000G\000u\000i\000d\000e\000 \000\351\000t\000a\000t\000s\000  \000d\000\351\000c\000l\000a\000r\000a\000t\000i\000f\000
376\377\000G\000u\000i\000d\000e\000 \000\351\000t\000a\000t\000s\000 \000d\000\351\000c\000l\000a\000r\000a\000t\000i\000f\000

Etat préparatoire du FCTVA
Etat préparatoire du FCTVA

Mémorandum de l'AFIGESE relatif au Fonds de Compensation pour la TVA (FCTVA)
Mémorandum de l'AFIGESE relatif au Fonds de Compensation pour la TVA (FCTVA)

Automatisation du FCTVA : un objectif de simplification
Automatisation du FCTVA : un objectif de simplification

La mise en œuvre de l'automatisation du FCTVA en 2021 : présentation des  grandes lignes de la réforme
La mise en œuvre de l'automatisation du FCTVA en 2021 : présentation des grandes lignes de la réforme

Etat déclaratif 2017 TRIMESTRIEL Dépenses avant 2016
Etat déclaratif 2017 TRIMESTRIEL Dépenses avant 2016

INFORMATIONS UTILES A LA PREPARATION DES DECLARATIONS DES DEPENSES AU  F.C.T.V.A.
INFORMATIONS UTILES A LA PREPARATION DES DECLARATIONS DES DEPENSES AU F.C.T.V.A.